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Top articles

  • Passage à l'heure d'hiver dimanche 28 octobre 2012

    14 octobre 2012 ( #Questions de société )

    Passage à l’heure d’hiver dimanche 28 octobre 2012 Publié le 01.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Le passage à l’heure d’hiver aura lieu le dimanche 28 octobre 2012. À 3 heures du matin, il faudra retirer...

  • "Comprendre les inégalités" mardi 15 janvier 2013 à Paris (7e)

    10 novembre 2012 ( #Informations sociales )

    Le département formation de l’Observatoire des inégalités vous annonce l’organisation de sa prochaine journée : « Comprendre les inégalités » mardi 15 janvier 2013 à Paris (7e) Quel diagnostic porter sur l’état des inégalités et des discriminations en...

  • IGEN : un nouveau doyen

    20 novembre 2012 ( #Enseignement - scolarité )

    JORF n°0270 du 20 novembre 2012 page texte n° 27 ARRETE Arrêté du 16 novembre 2012 portant nomination du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale NOR: MENB1239410A Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 16 novembre 2012,...

  • 1914-1918 : les chemins de mémoire

    15 novembre 2012 ( #Recherches historiques )

    1914-1918 : les chemins de mémoire Publié le 09.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Champs de batailles, nécropoles, monuments aux morts... À l’occasion du jour anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918,...

  • Pneus hiver sur les véhicules

    01 novembre 2012 ( #Informations )

    Voitures : le point sur les pneus avant l’hiver Publié le 29.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) La Sécurité routière indique ce qu’il faut savoir sur les pneumatiques avant de prendre la route. L’utilisation...

  • Concours général des lycées

    07 novembre 2013 ( #Enseignement - scolarité )

    Qu’est-ce que le concours général des lycées ? Publié le 05.11.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Français, mathématiques, philosophie, physique, économie, histoire... Le concours général des lycées a pour objectif...

  • Nomination de directeurs académiques de l'Education nationale

    24 octobre 2012 ( #Enseignement - scolarité )

    JORF n°0248 du 24 octobre 2012 page texte n° 32 DECRET Décret du 22 octobre 2012 portant nomination de directeurs académiques des services de l'éducation nationale NOR: MENH1235250D Par décret du Président de la République en date du 22 octobre 2012,...

  • Nouveautés pour la rentrée 2013 à l'école primaire

    19 octobre 2012 ( #Enseignement - scolarité )

    École primaire : quelles nouveautés pour la rentrée 2013 ? Publié le 16.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À la suite de la remise officielle du rapport sur la refondation de l’école, le ministre de l’éducation...

  • La pauvreté en France

    07 novembre 2012 ( #Questions de société )

    Qui sont les pauvres en France ? le 16 octobre 2012 En France, la population pauvre est d’abord jeune et peu qualifiée. Le risque de pauvreté est très inégal selon les populations. Qui sont les 4,5 millions de personnes pauvres ? Le plus souvent, les...

  • Garantie décennale : qui est responsable ? Jurisprudence

    15 novembre 2012 ( #Questions de société )

    Garantie décennale : professionnel ou particulier, celui qui construit est responsable de son ouvrage Publié le 15.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Un constructeur, qu’il s’agisse d’un professionnel ou d’un...

  • "Francetvéducation" : une nouvelle plate-forme en ligne

    22 novembre 2012 ( #Enseignement - scolarité )

    « Francetvéducation » : une nouvelle plate-forme éducative en ligne Publié le 22.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Vous êtes parents, élèves ou encore enseignants ? Découvrez la nouvelle plate-forme éducative...

  • Calendrier de l'année scolaire 2013-2014

    06 décembre 2012 ( #Enseignement - scolarité )

    Le calendrier de l’année scolaire 2013-2014 Publié le 03.12.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Le calendrier de l’année scolaire 2013-2014 est fixé par un arrêté publié au Journal officiel du samedi 1er décembre...

  • Passage de la semaine scolaire à 4,5 jours

    22 novembre 2012 ( #Enseignement - scolarité )

    École : passage à la semaine de 4,5 jours repoussé à 2014 pour certaines communes Publié le 22.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Lors du congrès des maires de France, le Président de la République a indiqué...

  • "Les inégalités en France 2012" : tout savoir sur les inégalités

    03 octobre 2012 ( #Questions de société )

    "Les inégalités en France 2012" : tout savoir sur les inégalités le 28 août 2012 Le magazine Alternatives Economiques publie "Les inégalités en France", un hors-série qui se fonde sur le travail réalisé depuis bientôt dix ans par l’Observatoire des inégalités....

  • Facturation en cas de fuites sur les canalisations après compteur

    14 octobre 2012 ( #Informations )

    Eau : quelle facturation en cas de fuites sur les canalisations après compteur ? Publié le 09.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Dès que le service d’eau potable constate une augmentation anormale du volume...

  • Contrats de mariage, tabellionage de Varenguebec, 1660-1662 (2)

    22 avril 2013 ( #Recherches généalogiques )

    Fiches des mariages par 'nom de l'époux' Commune de Varenguebec (50) Relevés : Yves Marion le 20 novembre 2012 Tabellionage de Varenguebec déposé aux archives du Calvados. Guillaume Lagoude et Etienne Leseigneur, tabellions. 2 registres cotés 5 E 23 891...

  • Handicap : semaine pour l'emploi du 12 au 18 novembre 2012

    15 novembre 2012 ( #Informations sociales )

    Handicap : semaine pour l’emploi du 12 au 18 novembre 2012 Publié le 12.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) La 16e semaine pour l’emploi des personnes handicapées se tient du lundi 12 au dimanche 18 novembre...

  • Calendrier scolaire de l'année 2013-2014

    01 décembre 2012 ( #Enseignement - scolarité )

    JORF n°0280 du 1 décembre 2012 page 18883 texte n° 5 ARRETE Arrêté du 28 novembre 2012 fixant le calendrier scolaire de l'année 2013-2014 NOR: MENE1240571A Le ministre de l'éducation nationale, Vu les articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 du code de...

  • Election des conseillers départementaux et municipaux : projet de loi

    06 décembre 2012 ( #Questions de société )

    Élection des conseillers départementaux et municipaux : des projets de loi présentés en Conseil des ministres Publié le 30.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Le projet de loi organique et le projet de loi...

  • IGEN correspondants académiques

    14 mars 2013 ( #Enseignement - scolarité )

    Désignation d’inspecteurs généraux de l’éducation nationale dans les fonctions de correspondants académiques de l’inspection générale de l’éducation nationale NOR : MENI1300091A arrêté du 18-2-2013 MEN - IG Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble...

  • Nouvelles règles de sécurité dans les voitures particulières

    22 novembre 2012 ( #Informations )

    Voitures particulières : de nouvelles règles de sécurité à partir de 2014 Publié le 20.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À compter de 2014, tous les véhicules neufs commercialisés dans l’Union européenne...

  • Nouveau directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale

    27 novembre 2012 ( #Enseignement - scolarité )

    JORF n°0276 du 27 novembre 2012 page texte n° 19 DECRET Décret du 26 novembre 2012 portant nomination du directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale - M. Delahaye (Jean-Paul) NOR: MENB1235205D Le Président de la...

  • Concours général des lycées

    13 décembre 2012 ( #Enseignement - scolarité )

    JORF n°0290 du 13 décembre 2012 page 19478 texte n° 4 ARRETE Arrêté du 29 novembre 2012 relatif au concours général des lycées NOR: MENE1240888A Le ministre de l'éducation nationale, Vu le code de l'éducation ; Vu l'arrêté du 3 novembre 1986, modifié...

  • Tarifs postaux en hausse

    22 novembre 2012 ( #Questions de société )

    Tarifs du courrier : + 2,8 % en moyenne au 1er janvier 2013 Publié le 19.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À partir du 1er janvier 2013, les tarifs du courrier augmenteront de 2,8 % en moyenne. C’est ce qu’indique...

  • Inégalités hommes-femmes

    08 mars 2013 ( #Questions de société )

    Inégalités hommes-femmes : les non-dits du 8 mars le 28 février 2013 50 % de femmes députées ou chefs d’entreprise, et alors ? Pour établir l’égalité hommes-femmes, il faut se poser la question de la façon dont fonctionne l’entreprise, la famille ou l’école....