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Passage à l’heure d’hiver dimanche 28 octobre 2012 Publié le 01.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Le passage à l’heure d’hiver aura lieu le dimanche 28 octobre 2012. À 3 heures du matin, il faudra retirer...
Le département formation de l’Observatoire des inégalités vous annonce l’organisation de sa prochaine journée : « Comprendre les inégalités » mardi 15 janvier 2013 à Paris (7e) Quel diagnostic porter sur l’état des inégalités et des discriminations en...
JORF n°0270 du 20 novembre 2012 page texte n° 27 ARRETE Arrêté du 16 novembre 2012 portant nomination du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale NOR: MENB1239410A Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 16 novembre 2012,...
1914-1918 : les chemins de mémoire Publié le 09.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Champs de batailles, nécropoles, monuments aux morts... À l’occasion du jour anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918,...
Voitures : le point sur les pneus avant l’hiver Publié le 29.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) La Sécurité routière indique ce qu’il faut savoir sur les pneumatiques avant de prendre la route. L’utilisation...
Qu’est-ce que le concours général des lycées ? Publié le 05.11.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Français, mathématiques, philosophie, physique, économie, histoire... Le concours général des lycées a pour objectif...
JORF n°0248 du 24 octobre 2012 page texte n° 32 DECRET Décret du 22 octobre 2012 portant nomination de directeurs académiques des services de l'éducation nationale NOR: MENH1235250D Par décret du Président de la République en date du 22 octobre 2012,...
École primaire : quelles nouveautés pour la rentrée 2013 ? Publié le 16.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À la suite de la remise officielle du rapport sur la refondation de l’école, le ministre de l’éducation...
Qui sont les pauvres en France ? le 16 octobre 2012 En France, la population pauvre est d’abord jeune et peu qualifiée. Le risque de pauvreté est très inégal selon les populations. Qui sont les 4,5 millions de personnes pauvres ? Le plus souvent, les...
Garantie décennale : professionnel ou particulier, celui qui construit est responsable de son ouvrage Publié le 15.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Un constructeur, qu’il s’agisse d’un professionnel ou d’un...
« Francetvéducation » : une nouvelle plate-forme éducative en ligne Publié le 22.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Vous êtes parents, élèves ou encore enseignants ? Découvrez la nouvelle plate-forme éducative...
Le calendrier de l’année scolaire 2013-2014 Publié le 03.12.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Le calendrier de l’année scolaire 2013-2014 est fixé par un arrêté publié au Journal officiel du samedi 1er décembre...
École : passage à la semaine de 4,5 jours repoussé à 2014 pour certaines communes Publié le 22.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Lors du congrès des maires de France, le Président de la République a indiqué...
"Les inégalités en France 2012" : tout savoir sur les inégalités le 28 août 2012 Le magazine Alternatives Economiques publie "Les inégalités en France", un hors-série qui se fonde sur le travail réalisé depuis bientôt dix ans par l’Observatoire des inégalités....
Eau : quelle facturation en cas de fuites sur les canalisations après compteur ? Publié le 09.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Dès que le service d’eau potable constate une augmentation anormale du volume...
Fiches des mariages par 'nom de l'époux' Commune de Varenguebec (50) Relevés : Yves Marion le 20 novembre 2012 Tabellionage de Varenguebec déposé aux archives du Calvados. Guillaume Lagoude et Etienne Leseigneur, tabellions. 2 registres cotés 5 E 23 891...
Handicap : semaine pour l’emploi du 12 au 18 novembre 2012 Publié le 12.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) La 16e semaine pour l’emploi des personnes handicapées se tient du lundi 12 au dimanche 18 novembre...
JORF n°0280 du 1 décembre 2012 page 18883 texte n° 5 ARRETE Arrêté du 28 novembre 2012 fixant le calendrier scolaire de l'année 2013-2014 NOR: MENE1240571A Le ministre de l'éducation nationale, Vu les articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 du code de...
Élection des conseillers départementaux et municipaux : des projets de loi présentés en Conseil des ministres Publié le 30.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Le projet de loi organique et le projet de loi...
Désignation d’inspecteurs généraux de l’éducation nationale dans les fonctions de correspondants académiques de l’inspection générale de l’éducation nationale NOR : MENI1300091A arrêté du 18-2-2013 MEN - IG Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble...
Voitures particulières : de nouvelles règles de sécurité à partir de 2014 Publié le 20.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À compter de 2014, tous les véhicules neufs commercialisés dans l’Union européenne...
JORF n°0276 du 27 novembre 2012 page texte n° 19 DECRET Décret du 26 novembre 2012 portant nomination du directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale - M. Delahaye (Jean-Paul) NOR: MENB1235205D Le Président de la...
JORF n°0290 du 13 décembre 2012 page 19478 texte n° 4 ARRETE Arrêté du 29 novembre 2012 relatif au concours général des lycées NOR: MENE1240888A Le ministre de l'éducation nationale, Vu le code de l'éducation ; Vu l'arrêté du 3 novembre 1986, modifié...
Tarifs du courrier : + 2,8 % en moyenne au 1er janvier 2013 Publié le 19.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À partir du 1er janvier 2013, les tarifs du courrier augmenteront de 2,8 % en moyenne. C’est ce qu’indique...
Inégalités hommes-femmes : les non-dits du 8 mars le 28 février 2013 50 % de femmes députées ou chefs d’entreprise, et alors ? Pour établir l’égalité hommes-femmes, il faut se poser la question de la façon dont fonctionne l’entreprise, la famille ou l’école....
