Histoire de l'école primaire, littérature pour la jeunesse, Paul-Jacques BONZON, Amis de l'ancienne baronnie de Néhou, anciens du collège de Périers (50), recherches généalogiques et historiques, Société des Antiquaires de Normandie, Société d'archéologie et d'histoire de la Manche....
X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 04/02/1652 5 E 11802 RTM du 26 janvier 1653 - De : GUILLEMIN Nicollas Fs de : GUILLEMIN Jacques + et de : Jeanne - Avec : LE ROULX Maryes Originaire de Rauville-la-Place Fa de : LE ROULX Robert et de : BARBEY Roberde...
Lire la suiteEcolabel Pavillon bleu pour 242 plages (27/05/2008) Le "pavillon bleu" qui a pour objectif de promouvoir le développement durable des côtes et des eaux intérieures (lacs, étangs, cours d’eau) a été décerné pour l’année 2008 à 78 communes (dont 3 d’outre-mer),...
Lire la suiteDiscriminations : le rapport 2007 de la HALDE (lundi 26 mai 2008) La Haute Autorité de lutte contre les discriminations (Halde) a indiqué, dans son rapport annuel rendu public le 22 mai 2008, que le nombre des réclamations qu’elle a reçues a augmenté...
Lire la suiteLes charges sociales sur les chèques-vacances Le chèque-vacances est un titre de paiement proposé aux salariés qui peuvent ainsi se constituer par l’épargne un budget de vacances, complété par une participation financière de l’employeur (comprise entre...
Lire la suiteLa prestation de compensation du handicap accessible aux enfants (28/05/2008) La prestation de compensation du handicap (PCH) est désormais ouverte de façon effective aux enfants et aux adolescents handicapés depuis le 1er avril 2008. C’est la loi de...
Lire la suiteGaz de France est mort": le malaise des salariés avant la fusion Par Martine Orange Tout va aller très vite maintenant. Deux ans et demi après la première annonce politique, Gaz de France et Suez vont lancer leur fusion. Après l'avis du comité central...
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Accueil du site | Base SAPHIR | Base LEGI | Consultation des 2 bases documentaires Document sélectionné Retour à la liste | Nouvelle recherche | Accéder aux documents Type du texte Réponse écrite Titre Réponse à la question écrite Sénat n° 3808 du 27...
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Accueil du site | Base SAPHIR | Base LEGI | Consultation des 2 bases documentaires Document sélectionné Retour à la liste | Nouvelle recherche | Accéder aux documents Type du texte Décret Titre Décret n° 2008-463 du 15 mai 2008 modifiant le décret n°...
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Accueil du site | Base SAPHIR | Base LEGI | Consultation des 2 bases documentaires Document sélectionné Retour à la liste | Nouvelle recherche | Accéder aux documents Type du texte Réponse écrite Titre Réponse à la question écrite Assemblée Nationale...
Lire la suiteX à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 25/09/1650 5 E 11802 RTM du 25 septembre 1653 - De : YON Jacques Originaire de Osmontville-la-Follyot Fs de : YON Jean et de : DURCHAIN Marie - Avec : TOUSARD Anne Originaire de Crosville Fa de : TOUSARD Jean Sr de...
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