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English by yourself : pour apprendre l’anglais en ligne Publié le 08.02.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Vous avez envie de pratiquer l’anglais (écrit et oral) et de vous former selon des cursus et des parcours...
Dans la collection " Dossiers solidarité santé " viennent de paraître : Patrick AUBERT, Manuella BARATON, Yannick CROGUENNEC et Cindy DUC (Drees) Les polypensionnés (n°32, août 2012) Solveig VANOVERMEIR (Drees) L’accueil des jeunes enfants : axe majeur...
Harcèlement sexuel : un projet de loi présenté en Conseil des ministres Publié le 14.06.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) La ministre de la justice et la ministre des droits des femmes ont présenté au Conseil...
Abrogation des titres d'existence légale des établissements de la congrégation de la Miséricorde de Sées (Orne) : Condé-sur-Noireau (Calvados) Cherbourg-Octeville (Manche) .... JORF n°0162 du 13 juillet 2012 page 11465 texte n° 10 DECRET Décret du 11...
Cérémonie facultative de réception dans l’ordre des Palmes académiques NOR : MENB1209285N note de service n° 2012-057 du 3-4-2012 MEN - BDC Texte adressé aux personnels du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ; aux...
Journée du livre régional Nous organisons à la librairie OCEP-Place Média le samedi 7 avril 2012 une journée autour du livre régional . Loin d'être un genre mineur, le livre régional est une magnifique vitrine pour la région qu'il honore. Il est, soit...
Carte européenne d’assurance maladie : pour garantir vos droits dans 31 pays Publié le 13.06.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Vous partez bientôt en vacances dans un pays de l’Espace économique européen (pays...
Contrôle des salariés et loyauté des preuves Publié le 09.08.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) L’employeur a le pouvoir de contrôler et de surveiller l’activité de son personnel pendant le temps de travail,...
Prix des carburants : tout savoir sur www.prix-carburants.economie.gouv.fr Publié le 10.08.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Gazole, SP95, SP95-E10, E85 ou encore GPL : quels sont les prix des carburants ? Pour...
Disque de stationnement : un nouveau modèle depuis le 1er janvier 2012 Publié le 21.03.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Depuis le 1er janvier 2012, un nouveau modèle de disque de stationnement doit être utilisé...
JORF n°0201 du 30 août 2012 page 14003 texte n° 27 DECRET Décret du 28 août 2012 portant classement de la commune de Saint-Aubin-sur-Mer (Calvados) comme station de tourisme NOR: ACTI1225995D Par décret en date du 28 août 2012, la commune de Saint-Aubin-sur-Mer...
Baignades : éviter les risques de noyades avec l’Inpes Publié le 07.08.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Pour se baigner en toute sécurité, l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes)...
Les Amis de l’Ancienne Baronnie de Néhou Compte rendu CA du 3 mars 2012 Le conseil d’administration s’est tenu à la mairie de Néhou Présents : Yves Marion, Nelly Launay, Eric Coisnard, Louise Le Courtois, Michel Philippot, Josiane Doguet, Michèle Stevez,...
JORF n°0188 du 14 août 2012 page 13336 texte n° 15 ARRETE Arrêté du 26 juillet 2012 portant autorisation exceptionnelle au titre de l'article L. 146-8 du code de l'urbanisme en vue de la création d'une station d'épuration des eaux usées par la laiterie-fromagerie...
Salariés : date d’abrogation de certains avantages liés aux heures supplémentaires Publié le 30.08.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) L’exonération d’impôt sur le revenu prend fin pour les heures supplémentaires...
JORF n°0007 du 9 janvier 2011 page 550 texte n° 26 ARRETE Arrêté du 31 décembre 2010 portant nomination du directeur de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale NOR: MEND1033315A Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de...
Passage à l’heure d’été dimanche 25 mars 2012 Publié le 19.03.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Le passage à l’heure d’été aura lieu dimanche 25 mars 2012 à 2 heures du matin. Vous devrez rajouter 60 minutes...
Réponse ministérielle Pas d’inscription du pseudonyme sur le passeport Publié le 04.12.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Les conditions d’utilisation d’un pseudonyme ne font l’objet d’aucune réglementation particulière....
ASSOCIATION LES AMIS DE PAUL-JACQUES BONZON ROMANCIER POUR LA JEUNESSE °°°°°°°°°° ASSEMBLEE GENERALE 30 JUIN 2012 oOo PRESENTS : PRESIDENT : Christian BONZON TRESORIER : Louis BONZON SECRETAIRE : Françoise DELAUNAY-BONZON SECRETAIRE-ADJOINT : Yves MARION...
Désormais les notaires peuvent enregistrer le Pacs Publié le 27.08.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Les notaires peuvent désormais se charger de toutes les formalités relatives aux pactes civils de solidarité...
JORF n°0201 du 30 août 2012 page texte n° 14 ARRETE Arrêté du 9 août 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture de concours pour le recrutement de personnels de direction NOR: MENH1229874A http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTex...
Retraites des fonctionnaires travailleurs handicapés : possibilité de départ dès 55 ans Publié le 20.09.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Les fonctionnaires et les ouvriers de l’État reconnus comme travailleurs...
Silvestre de Sacy, orientaliste et linguiste accompli L'équipe d'AbeBooks vous propose aujourd'hui une sélection de livres de Silvestre de Sacy, savant philologue du XVIIIe et XIXe siècles. Grand spécialiste des langues vivantes orientales, il fut notamment...
Mariage : à qui appartient la maison construite sur le terrain d’un époux ? Publié le 04.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) La maison construite pendant le mariage sur le terrain appartenant en propre à l’un...
JORF n°0201 du 30 août 2012 page texte n° 12 ARRETE Arrêté du 9 août 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture d'un concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux NOR: MENH1229867A http://www.legifran...
