Histoire de l'école primaire, littérature pour la jeunesse, Paul-Jacques BONZON, Amis de l'ancienne baronnie de Néhou, anciens du collège de Périers (50), recherches généalogiques et historiques, Société des Antiquaires de Normandie, Société d'archéologie et d'histoire de la Manche....
JORF n°0300 du 28 décembre 2010 page 22807 texte n° 24 DECRET Décret du 23 décembre 2010 approuvant la dissolution par fusion-absorption d'une association reconnue d'utilité publique, abrogeant le décret qui a reconnu cette association comme établissement...
Lire la suiteJORF n°0300 du 28 décembre 2010 page 22807 texte n° 22 DECRET Décret du 23 décembre 2010 portant reconnaissance légale d'une congrégation NOR: IOCD1021955D Par décret en date du 23 décembre 2010, la Congrégation bouddhiste zen de la Falaise verte, dont...
Lire la suiteArrêté du 5 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 23 décembre 2006 fixant les taux moyens annuels de l'indemnité de charges administratives allouée aux vice-recteurs, au directeur de l'académie de Paris, aux directeurs de centre régional de...
Lire la suiteVoir mes pages pour connaître ce qu'en écrivait Ernest Pérochon en 1927
Lire la suiteFLASH-INFORMATIONS handicap n° 46 du 23 décembre 2010 La reprise des activités du CTNERHI par l’Ecole des hautes études en santé publique -EHESP- sera effective au 1er janvier 2011. Les locaux actuels (236 bis, rue de Tolbiac 75013 Paris) deviendront...
Lire la suiteInformations législatives et réglementaires - Financement de la sécurité sociale 2011 : Loi > Résumé / Texte intégral ; Décision du Conseil constitutionnel > Résumé / Texte intégral - Code de conduite entre le Conseil, les États membres et la Commission...
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Tapis-puzzles en mousse : la vigilance recommandée Publié le 21.12.2010 par Service-public.fr Certains jouets en mousse dits “tapis-puzzle”, constitués de dalles s’emboîtant sous forme de puzzles, sont susceptibles de contenir une substance toxique, le...
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Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux Publié le 17.12.2010 sur service-public.fr La loi réformant les collectivités territoriales a été publiée au Journal officiel du vendredi 17 décembre...
Lire la suiteBudget 2011 : vers la réduction des avantages fiscaux Publié le 17.12.2010 Le texte définitif du projet de loi de finances pour 2011 a été adopté le 15 décembre 2010. De quoi s’agit-il ? Sur le plan fiscal, le texte prévoit de réduire certains avantages...
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Tout savoir sur la vente à distance Publié le 23.12.2010 Vous avez des questions sur la vente à distance conclue entre un professionnel et un consommateur ? Retrouvez sur le portail “www.service-public.fr” nos fiches pratiques qui viennent d’être actualisées....
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