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Rentrée scolaire 2013 : les priorités du ministère de l’éducation nationale Publié le 17.04.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Une circulaire publiée au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale...
VIENT DE PARAÎTRE dans la collection Etudes et résultats , n° 837 - AVRIL 2013 « Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé », Marguerite Garnero, Vincent Le Palud http://www.drees.sante.gouv.fr/les-contrats-les-plus-souscrits-aupres-des-complementaires,11117.html...
JORF n°0102 du 2 mai 2013 page 7537 texte n° 1 ARRETE Arrêté du 29 avril 2013 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « France très haut débit - Réseaux d'initiative publique » NOR: PRMX1311120A Le Premier ministre, Vu la loi...
VIENT DE PARAÎTRE dans la collection Etudes et Résultats , n° 838 - AVRIL 2013 « Les motivations de départ à la retraite : stabilité entre 2010 et 2012 », Nadine Barthélémy, Mehdi Mamache, Samia Benallah Accéder aux résultats de l'enquête de lectorat...
VIENT DE PARAÎTRE dans la collection Etudes et Statistiques , l'ouvrage : " Les retraites et les retraités, édition 2013 " sous la direction de Laurent Lequien Accéder aux résultats de l'enquête de lectorat de la DREES Mission Publications-Diffusion Direction...
La société d’Archéologie et d’Histoire de la Manche et Madame le maire du Hommet d’Arthenay ont l’honneur de vous inviter à la 2e journée consacrée à : l’histoire des seigneuries du Cotentin, « Le moulin et le four, c’est banal ! » qui se déroulera au...
VIENT DE PARAÎTRE dans la collection Etudes et Résultats , n° 839 - AVRIL 2013 " Les spécificités régionales des modes de garde déclarés des enfants de moins de 3 ans ", Marie Acs Accéder aux résultats de l'enquête de lectorat de la DREES Mission Publications-Diffusion...
JORF n°0102 du 2 mai 2013 page texte n° 50 DECRET Décret du 29 avril 2013 portant nomination de directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale NOR: MENH1309186D Par décret du Président de la République en date du 29 avril 2013 :...
JORF n°0125 du 1 juin 2013 page 9193 texte n° 4 ARRETE Arrêté du 30 mai 2013 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « e-Education : services et contenus numériques innovants pour les apprentissages à l'école » NOR: PRMX1313782A...
Qui donne leur nom aux tempêtes ? Publié le 09.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Depuis longtemps, on nomme les tempêtes et les ouragans dans le but de faciliter leur identification dans les messages d’alerte,...
Régimes de retraite Réforme des retraites : la loi est publiée au Journal officiel Publié le 21.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) La loi concernant la réforme des retraites a été publiée au Journal officiel...
J’ai eu le plaisir d’être invité à participé à une journée d’études proposée pa la ville de Caen et le Centre régional des lettres de Basse-Normandie dans le cadre du festival du livre « Passage de témoin 2013 » sur le thème : « Usages et usagers du livre...
Dépenses d’éducation : la France dépense-t-elle vraiment trop ? le 28 juin 2013 Sur 14 pays riches comparables, la France est au dernier rang en matière de dépense par élève au primaire, au 11e rang pour l’enseignement supérieur et au 7e pour le secondaire....
Actions éducatives 2014 : Les commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale NOR : MENE1314396N note de service n° 2013-094 du 7-6-2013 MEN - DGESCO B3-4 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques...
Notariat de Coutances AD 50 - 5 E 2539 Devant Me Corbet Contrat de mariage en date du 28 octobre 1689, reconnu le 18 mai 1693, Pierre Avaullée, fils de feu jean et de Marie Hue (àvérifier), de la paraoisse de Varenguebec et Françoise Billard, fille de...
« Cookies » (traceurs) publicitaires : l’accord des internautes est obligatoire Publié le 19.12.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) La Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) fait le point...
Téléchargement illégal : suppression de la sanction de coupure d’accès à internet Publié le 10.07.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Un décret publié au Journal officiel du mardi 9 juillet 2013 met fin à la suspension...
Population française : 66 milions d'habitants au 1er janvier 2014 Posté le 14 01 2014 L’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) publie le 14 janvier 2014 le bilan démographique 2013 de la France. Au 1er janvier 2014, la France...
Égalité filles-garçons : lettre du ministre de l'éducation nationale aux directeurs d'école et aux chefs d'établissement Communiqué de presse - Vincent Peillon - 29/01/2014 Après les appels au "retrait" des enfants de l'école, Vincent Peillon, ministre...
SELON LE MINISTERE 8 JEUNES SUR 10 SONT DES LECTEURS HABILES le 8 07 2013 Selon le ministère de l’Éducation nationale, en 2012, huit participants sur dix à la Journée défense et citoyenneté (anciennement Journée d’appel de préparation à la défense "JAPD")...
Unesco : 19 nouveaux sites inscrits sur la liste du patrimoine mondial Publié le 05.07.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Découvrez en ligne les 19 nouveaux lieux inscrits sur la liste des sites classés au patrimoine...
Paris, le 24 juillet 2013 COMMUNIQUE DE PRESSE La santé dentaire des enfants, un marqueur d’inégalités sociales La DREES publie aujourd’hui l’étude « Santé bucco-dentaire des enfants : des inégalités dès le plus jeune âge ». À l’instar du surpoids et...
VIENT DE PARAÎTRE, dans la collection Études et Résultats, n° 877, février 2014 Le 27 février 2014 L'offre en établissements d'hébergement pour personnes âgées en 2011 Sabrina Volant Les établissements d’hébergement pour personnes âgées ont augmenté leur...
Consommation de poissons : pas plus de deux portions par semaine Publié le 11.07.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Dans un avis du 3 juin 2013, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de...
JORF n°0181 du 6 août 2013 page texte n° 7 ARRETE Arrêté du 29 juillet 2013 portant application au ministère chargé de l'éducation nationale des dispositions du I de l'article 16 du décret n° 2012-224 du 16 février 2012 modifiant le décret n° 82-447 du...
