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Histoire de l'école primaire, littérature pour la jeunesse, Paul-Jacques BONZON, Amis de l'ancienne baronnie de Néhou, anciens du collège de Périers (50), recherches généalogiques et historiques, Société des Antiquaires de Normandie, Société d'archéologie et d'histoire de la Manche....

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Covoiturage autorisé mais pas rémunéré (jurisprudence)

Le covoiturage ne doit pas être rémunéré Publié le 21.03.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Le covoiturage est licite et ne constitue pas une concurrence déloyale à l’encontre d’une entreprise de transports publics...

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Passage à l'heure d'été, dimanche 31 mars 2013

Passage à l’heure d’été dimanche 31 mars 2013 Publié le 22.03.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Le passage à l’heure d’été se déroulera dimanche 31 mars 2013 à 2 heures du matin. Il faudra ajouter 60 minutes...

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Composition du gouvernement

Nouvelle composition du gouvernement Publié le 20.03.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À la suite de la démission, mardi 19 mars 2013, de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué auprès du ministre de l’économie...

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Semaine de la langue française et de la francophonie

Semaine de la langue française et de la francophonie du 16 au 24 mars 2013 Publié le 20.03.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Découvrez, du 16 au 24 mars 2013, la semaine de la langue française et de la francophonie...

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Fin de l'expérimentation des citoyens assesseurs

Fin de l’expérimentation des citoyens assesseurs Publié le 19.03.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) L’expérimentation dans les cours d’appel de Dijon et de Toulouse de la participation des citoyens assesseurs...

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SAHM section de Valognes : activités 2013

ACTIVITÉS DE LA SECTION PRÉVUES EN 2013 salons 25 et 26 mai 2013 : participation au cinquième salon du livre de Sainte-Mère-Église (à confirmer) ; 20 et 21 juillet 2013 : participation au douzième Festival du livre de Saint-Vaast-la-Hougue, Ancres et...

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"Alphonse Lemerre, éditeur originaire de Canisy" SAHM de Valognes, 27 mars 2013

La Société d’archéologie et d’histoire de la Manche Section de Valognes vous invite le Mercredi 27 mars 2013 Salle Paul Éluard, hôtel-Dieu Rue de l’hôtel-Dieu, Valognes à 18 heures précises à une conférence intitulée Alphonse Lemerre, éditeur originaire...

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Déneigement devant chez soi...

Déneigement devant chez soi : que faut-il faire ? Publié le 13.03.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Si un arrêté municipal le prévoit, ce n’est pas simplement recommandé mais bien obligatoire de procéder au...

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Détecteurs de fumée obligatoires

Détecteurs de fumée obligatoires dans les logements : quelle installation avant le 9 mars 2015 ? Publié le 14.03.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Un arrêté publié au Journal officiel du jeudi 14 mars 2013 précise...

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Outil de calcul des pensions de retraite

Dans la collection Dossiers Solidarité Santé, vient de paraître Cindy Duc et Hugues Lermechin CALIPER - Un outil de simulation pour le CALcul Interrégimes des PEnsions de Retraite n° 37, mars 2013 Tél. : 01 40 56 81 28 Courriel : drees-infos@sante.go...

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