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Histoire de l'école primaire, littérature pour la jeunesse, Paul-Jacques BONZON, Amis de l'ancienne baronnie de Néhou, anciens du collège de Périers (50), recherches généalogiques et historiques, Société des Antiquaires de Normandie, Société d'archéologie et d'histoire de la Manche....
La mise en place de la loi handicap traduit les avancées conceptuelles de la notion de handicap (d'une conception médicale à une conception environnementale, sociale). Mais l'effet d'une uniformisation des réponses environnementales telles que la scolarisation obligatoire pour tous permet-elle la prise en compte des paramètres individuels. En rejetant les critères individuels, ne risque-t-on pas de renforcer le flou imaginaire et les fantasmes autour du handicap. Les contributions réunies dans ce numéro abordent l'entrée à l'école, la socialisation, l'intégration scolaire des enfants en situation de handicap, leur accompagnement, mais aussi la scolarisation précoce. Des témoignages de parents, de professionnels illustrent les articles.
Note de service MEN-DGESCO B3-1 n° n° 2009-160 du 30 octobre 2009 relative aux demandes de certificats médicaux en milieu scolaire
Auteur(s) du texte
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
Titre du périodique
B.O. EN
Date
2009-11-19
Numéro, pages
n° 43, p. 7
Résumé
Conformément à l'article L.113-1 du code de l'Éducation, "tout enfant doit pouvoir être accueilli, à l'âge de trois ans, dans une école maternelle ou une classe enfantine le plus près possible de son domicile, si sa famille en fait la demande". Le certificat médical préalablement demandé au médecin de famille pour cette admission n'est donc plus nécessaire. L'obligation du certificat médical d'aptitude demandé pour l'admission en école élémentaire est également supprimée. En revanche, la production d'un certificat médical attestant que l'enfant a bénéficié des vaccinations obligatoires reste nécessaire au moment de l'inscription. Les circulaires n° 99-136 du 21 septembre 1999, relative à l'organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques, et n° 76-260 du 20 août 1976 relative aux sorties et voyages collectifs d'élèves ne mentionnent d'aucune manière la nécessité d'un certificat médical pour la participation à ces activités. La circulaire n° 2004-054 du 23 mars 2004 relative au contrôle et promotion de l'assiduité des élèves soumis à l'obligation scolaire rappelle que "les certificats médicaux ne sont exigibles que dans les cas de maladies contagieuses énumérées dans l'arrêté interministériel du 3 mai 1989". Le décret n° 88-977 du 11 octobre 1988 relatif au contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement précise que les élèves qui invoquent une inaptitude physique doivent justifier par un certificat médical le caractère total ou partiel de l'inaptitude. Un certificat médical d'aptitude n'est donc pas requis dans le cadre de l'enseignement de l'éducation physique et sportive.
MeAugustin VIBET, Sr de la Rammez, de Néhou demeurant à Gourbesville
Fils de feu Me Laurent VIBET
Et de Michelle JEAN
Et
Gabrielle FOLLIOT, de Saint-Sauveur-le-Vicomte, demeurant présentement à Coursy
Fille de feu Marin FOLIOT
Et de Louise HUBERT
En présence de discrepte personne Jean VIVET, curé d’Yvetot, Me Marin MAUVIOT, Michelle JEAN, Pierre GUENON, Louise HUBERT, Louis FOLLIOT (frère de Gabrielle), Jean-François HOUTTEVILLE.
Augustin VIBET, est le fils de Laurent et de Michelle JEAN, ses père et mère, qui, eux se sont mariés en 1638, le 8 juin 1638, au Valdécie (voir relevé que nous avons effectué).
Merci à Mme Maryvonne PRIGENT d’avoir appelé notre attention sur cet acte concernant un enfant de Néhou, passé au notariat de Coutances
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X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 13/02/1620 AD 50, 5 E 11783 F° 32, RTM du 14 mai 1620 - De : ANQUETIF Francoys Fs de : - et de : - - Avec : LE VIEUX Guillemette Originaire de Regneville Fa de : LE VIEUX Gilles et de : Françoyse Tous de la paroisse de Reneville. Il semble s'agir de Regneville-Bocage ------------------------------------------------------------------------------------------- X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 12/01/1620 AD 50, 5 E 11783 F° 1 - De : CAUCHARD Hervieu Originaire de Mobec Fs de : CAUCHARD Charles + et de : LE GASTELOYS Marie - Avec : MOTHIN Glaude Fa de : MOTHIN Pierre + et de : VERDIER Marie Donnée, promise et accordée de son consentement par sa mère. Marque HC, dud. époux. En présence de Me Vincent LORET, Pbre dud. Saint-Sauveur, Jean LEGASTELOYS et Jean CAUCHARD de lad. paroisse de Mobec, cousins et parents. Jean MOTHIN, frère de lad. fille, Jullien LE GRIFFON, Jean ORENGE, Pierre LETELLIER, Guillaume LE TEURTRE. -------------------------------------------------------------------------------------------
X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 03/06/1620 AD 50, 5 E 11783 F° 35 - De : HERAULT Lubin Fs de : HERAULT Jean et de : MUSTEL Jeanne - Avec : HULLEN Thouminne Fa de : HULLEN Jean + et de : ATINAS Perrette Présence de : Nicollas COMPERE, Michel INGOUF laisné, Jean BASTON, Abel HEBERT fils Jean. ------------------------------------------------------------------------------------------- X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 18/05/1620 AD 50, 5 E 11783 F° 33 - De : HENNEQUIN Jean Fs de : HENNEQUIN Robert + et de : CARRIEN Benoiste - Avec : DROUET Marguerite Originaire de Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) Fa de : - et de : - Présence de : Me Vincent LORET, Pbre, Jacques LECOUSTOUR, Me Gilles LEGENDRE, Me Vincent et Georges dictz ERNOUF, Jean HEBERT fils Jean de Colomby, Thouminne HENNEQUIN, Estienne LE ROUX. -------------------------------------------------------------------------------------------
X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 18/10/1620 AD 50, 5 E 11784 F° 183, RTM du 6 février 1623 - De : SCELLES Robert Originaire de La Bonneville Profession de Avocat Fs de : SCELLES Toussaint et de : NOËL Jacquelinne - Avec : JOURDAN Ellisabet Originaire de La Bonneville Fa de : JOURDAN Robert et de : POETOU Marguerite -------------------------------------------------------------------------------------------
X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 20/02/1623 AD 50, 5 E 11784 F° 176 - De : LEDANOIS Jacques Fs de : LEDANOIS Jean et de : GALLYS Pasquette - Avec : L'HOMMEY Gabrielle Veuve de Me Fleury GOSSELIN Fa de : L'HOMMEY Jean + et de : PIOT Ollive Présence de : Jean et Gilles dictz CHAUVIN, lad. Ollive PIOT, Baptiste VAULTIER, Estienne COSNEFROY de Saint-Sauveur-le-Vicomte, et .... ------------------------------------------------------------------------------------------- X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 26/03/1623 AD 50, 5 E 11784 F° 169 - De : JOURDAN Nicollas Originaire de Vallognes Fs de : JOURDAN Thomas Bourgeois de Vallognes et de : LE BOUYER Charlotte - Avec : MARYE Elisabeth Originaire de Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) Fa de : MARYE Jacques Marchand bourgeois de Saint-Sauveur-le-Vicomte et de : LE TELLIER Guillemette Présence de : Me Estienne LEMONNIER, advocat, Me Richard LE BRISOYS, Me Gilles TANTEL, Me Nicollas BASTON, Me Raould LEBREDONCHEL. ------------------------------------------------------------------------------------------- X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 14/11/1624 AD 50, 5 E 11793 Acte du 12 mars 1636 - De : JOURDAN Nicollas Bourgeois de Vallognes Fs de : - et de : - - Avec : MARYE Elisabet Fa de : - et de : - Mention du traité de mariage passé et reconnu devant Jean ORANGE et Jean LETELLIER, tabellions à Saint-Sauveur dans l'inventaire après décès de Nicollas JOURDAN, en présence de Jean LETELLIER, tabellion, oncle maternel et Jean JOURDAN, oncle paternel. -------------------------------------------------------------------------------------------
X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 13/03/1623 AD 50, 5 E 11788 Folio 143, acte du 26 janvier 1631 - De : PHILIPPE Estienne Fs de : - et de : - - Avec : HAIZE Jeanne Originaire de Saint-Jores-en-Bauptois Fa de : HAIZE Jean + vers1631 et de : MAUCONVENANT Suzanne Mention du traité de mariage dans un acte passé devant les tabellions de Saint-Sauveur-le-Vicomte, le 26 janvier 1631, par Suzanne MAUCONVENANT veufve de Jean HAIZE de la paroisse de Saint-Jores-en-Bauptois afin de faire valoir ses prétentions en matière de succession. ------------------------------------------------------------------------------------------- X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 20/04/1621 AD 50, 5 E 11784 F° 154, RTM du 13 mars 1623 - De : PHILIPPE Estienne Originaire de Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) Fs de : - et de : - - Avec : HAIZE Jeanne Originaire de Sain,t-Jores-en-Bauptais Fa de : - et de : - Présence de : Jacques HAIZE, oncle paternel, Jacques LEMOINGNE, Pierre GALLET, Pierre DE LA MARE, Jean DENNEBOUIX
Ces deux actes à distance du temps se complètent -------------------------------------------------------------------------------------------
X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 13/02/1618 AD 50, 5 E 11784 F° 136, RTM du 18 avril 1623 - De : HARDY Jacques Originaire de Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) Fs de : HARDY Jean et de : ROCQUIER Collette - Avec : LE REVEREND Jullienne Originaire de Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) Fa de : LE REVEREND Jean Bg de ce lieu et de : BROCARD Marguerite Lad. fille donnée, promise et accordée par lesd, LE REVEREND et BROCARD, père et mère en présence de Me Gilles LE REVEREND, advocat, oncle de la fille, Messire Henry HARDY, Pbre curé, cousin dud. Jacques, Baptiste OZOUF, Jean LEREVEREND, ... ------------------------------------------------------------------------------------------- X à Saint-Sauveur-le-Vicomte (50) le 22/04/1623 AD 50, 5 E 11784 F° 128 - De : DE HOTTOT Jacques Originaire de Doville Noble homme, Sr de Chastelay Fs de : - et de : - - Avec : DESMAIRES Guillemette Dame, fille aisnée Fa de : DESMAIRES Vincent +, Vt Escuier, Sr dud. lieu, bailly et capitayne dud. Saint-Sauveur Profession de Ecuyer et de : - Acte portant mention de ce mariage -------------------------------------------------------------------------------------------
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