Histoire de l'école primaire, littérature pour la jeunesse, Paul-Jacques BONZON, Amis de l'ancienne baronnie de Néhou, anciens du collège de Périers (50), recherches généalogiques et historiques, Société des Antiquaires de Normandie, Société d'archéologie et d'histoire de la Manche....
Rédigées au moment de la Révolution française pour l’une et après la Seconde guerre mondiale pour l’autre, rappel sur ce que disent ces deux déclarations des droits de l’homme en matière de liberté de pensée et d’opinion. Déclaration des droits de l’homme...
Lire la suiteLa Cour de cassation vient de juger qu’en l’état des textes l’interdiction de fumer ne s’applique pas à la cigarette électronique. Une voyageuse avait été verbalisée pour infraction à une interdiction de fumer, alors qu’elle faisait usage d’une cigarette...
Lire la suiteLe 1er janvier 2015, à la suite de l’instauration du référendum d’initiative partagée, le site dédié au recueil des soutiens aux propositions de loi référendaires a été ouvert par le ministère de l’Intérieur. Les modalités d’organisation d’un référendum...
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Lire la suiteAu 1er janvier 2015, les agglomérations de Bordeaux, Brest, Grenoble, Lille, Montpellier, Nantes, Rennes, Rouen, Strasbourg et Toulouse deviennent des métropoles. A cette date, est également créée une nouvelle collectivité territoriale, la métropole de...
Lire la suiteLoi de finances rectificative pour 2014 : que retenir ? La loi de finances rectificative pour 2014 a été publiée au Journal officiel du mardi 30 décembre 2014. Cette loi comporte un certain nombre de mesures parmi lesquelles : la suppression de la prime...
Lire la suiteLa loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 est publiée Le Conseil constitutionnel a jugé, par une décision du 18 décembre 2014, qu’étaient conformes à la Constitution la quasi-totalité des articles de la loi de financement de la sécurité sociale...
Lire la suiteLoi de finances pour 2015 : le point sur les principales nouveautés La loi de finances pour 2015 a été publiée au Journal officiel du mardi 30 décembre 2014. La loi prévoit notamment : une refonte du barème de l’impôt sur le revenu avec en particulier...
Lire la suiteChef de service de l'éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon NOR : MENH1400760A arrêté du 16-12-2014 MENESR - DGRH E2-2 Par arrêté conjoint de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre des Outre-mer...
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