Histoire de l'école primaire, littérature pour la jeunesse, Paul-Jacques BONZON, Amis de l'ancienne baronnie de Néhou, anciens du collège de Périers (50), recherches généalogiques et historiques, Société des Antiquaires de Normandie, Société d'archéologie et d'histoire de la Manche....
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Avoué : fusion avec la profession d’avocat au 1er janvier 2012 Publié le 28.12.2010 sur Service-public.fr Le projet de loi portant réforme de la représentation devant les cours d’appel a été adopté définitivement par le Parlement le 21 décembre 2010....
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Vers la mise en place du référendum d’initiative populaire Publié le 29.12.2010 sur Service-public.fr Le projet de loi organique relatif à l’application de l’article 11 de la Constitution (sur le référendum d’initiative populaire) a été présenté en Conseil...
Lire la suiteLes Archives départementales de la Manche et la Société d’archéologie et d’histoire de la Manche (section de Saint-Lô) ont le plaisir de vous inviter à la conférence de Messieurs Gérard Fournier et André Heintz Opération « Aquatint » : le raid d’un commando...
Lire la suiteJORF n°0300 du 28 décembre 2010 page 22807 texte n° 24 DECRET Décret du 23 décembre 2010 approuvant la dissolution par fusion-absorption d'une association reconnue d'utilité publique, abrogeant le décret qui a reconnu cette association comme établissement...
Lire la suiteJORF n°0300 du 28 décembre 2010 page 22807 texte n° 22 DECRET Décret du 23 décembre 2010 portant reconnaissance légale d'une congrégation NOR: IOCD1021955D Par décret en date du 23 décembre 2010, la Congrégation bouddhiste zen de la Falaise verte, dont...
Lire la suiteArrêté du 5 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 23 décembre 2006 fixant les taux moyens annuels de l'indemnité de charges administratives allouée aux vice-recteurs, au directeur de l'académie de Paris, aux directeurs de centre régional de...
Lire la suiteVoir mes pages pour connaître ce qu'en écrivait Ernest Pérochon en 1927
Lire la suiteFLASH-INFORMATIONS handicap n° 46 du 23 décembre 2010 La reprise des activités du CTNERHI par l’Ecole des hautes études en santé publique -EHESP- sera effective au 1er janvier 2011. Les locaux actuels (236 bis, rue de Tolbiac 75013 Paris) deviendront...
Lire la suiteInformations législatives et réglementaires - Financement de la sécurité sociale 2011 : Loi > Résumé / Texte intégral ; Décision du Conseil constitutionnel > Résumé / Texte intégral - Code de conduite entre le Conseil, les États membres et la Commission...
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Tapis-puzzles en mousse : la vigilance recommandée Publié le 21.12.2010 par Service-public.fr Certains jouets en mousse dits “tapis-puzzle”, constitués de dalles s’emboîtant sous forme de puzzles, sont susceptibles de contenir une substance toxique, le...
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