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yvesmarion blog-notes

Histoire de l'école primaire, littérature pour la jeunesse, Paul-Jacques BONZON, Amis de l'ancienne baronnie de Néhou, anciens du collège de Périers (50), recherches généalogiques et historiques, Société des Antiquaires de Normandie, Société d'archéologie et d'histoire de la Manche....

DROITS D'AUTEUR

Recherches généalogiques

15.02.2007 …

Par Yves Marion

DROITS D'AUTEUR

Cette question est récurrente chez les généalogistes qui créent des fichiers à partir de leur recherche.

pour mieux s'informer ;

"Droits d'auteur et droits voisins" de Xavier Linant de Bellefonds, chez DALLOZ, 2002

L'ouvrage envisage les oeuvres, les auteurs et les droits des auteurs sur leurs oeuvres et leur protection. La place occupée par les nouvelles technologies de l'information et de l'Internet n'est pas oubliée.

"Le fait de la créatin peut être défini comme l'addition de deux données : un investissement intellectuel accompagné ou suivi d'un acte physique de mise en forme"

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