Histoire de l'école primaire, littérature pour la jeunesse, Paul-Jacques BONZON, Amis de l'ancienne baronnie de Néhou, anciens du collège de Périers (50), recherches généalogiques et historiques, Société des Antiquaires de Normandie, Société d'archéologie et d'histoire de la Manche....
Dans la collection Études et résultats, viennent de paraître : Y. Makdessi L’accueil des enfants handicapés dans les établissements et services médico-sociaux en 2010 n° 832, février 2013 B. Mordier L'accueil des adultes handicapés dans les établissements...
Voitures particulières : de nouvelles règles de sécurité à partir de 2014 Publié le 20.11.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À compter de 2014, tous les véhicules neufs commercialisés dans l’Union européenne...
12-13 octobre 2012 : élections des représentants des parents d’élèves Publié le 08.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Les élections des représentants des parents d’élèves aux conseils des écoles (écoles maternelles...
JORF n°0102 du 2 mai 2013 page texte n° 50 DECRET Décret du 29 avril 2013 portant nomination de directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale NOR: MENH1309186D Par décret du Président de la République en date du 29 avril 2013 :...
Les inégalités dans le monde en photographies le 25 février 2013 La Banque mondiale présente sur son site internet les photos des lauréats de son concours « Picture Inequality » qui a été organisé d’octobre à décembre 2012 à destination à la fois des...
JORF n°0280 du 1 décembre 2012 page 18883 texte n° 5 ARRETE Arrêté du 28 novembre 2012 fixant le calendrier scolaire de l'année 2013-2014 NOR: MENE1240571A Le ministre de l'éducation nationale, Vu les articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 du code de...
TNT : déploiement de 6 nouvelles chaînes à partir du 12 décembre 2012 Publié le 16.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À partir du 12 décembre 2012, 6 nouvelles chaînes TNT en haute définition vont être déployées...
Cantines : quel accès des enfants à la restauration scolaire ? Publié le 11.09.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À l’occasion de la rentrée scolaire et en réponse à des difficultés observées, le Défenseur des...
Rentrée scolaire 2013 : les priorités du ministère de l’éducation nationale Publié le 17.04.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Une circulaire publiée au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale...
. Dans la collection Etudes et statistiques, vient de paraître l'ouvrage · Bien-être des jeunes enfants dans l’accueil et l’éducation en France et ailleurs, Actes du colloque Drees - Centre d'analyse stratégique des 10 et 11 octobre 2011, 2013. · Et aussi,...
JORF n°0242 du 17 octobre 2012 page texte n° 28 DECRET Décret du 15 octobre 2012 portant nomination de directeurs académiques des services de l'éducation nationale et de directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale NOR: MENH1234337D...
VIENT DE PARAÎTRE, dans la collection Études et Résultats, n° 876, février 2014 Le 26 février 2014 Les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile et leurs ressources en 2011 Mélanie Bérardier À la fin 2011, 696 000 personnes âgées...
JORF n°0014 du 17 janvier 2013 page 1092 texte n° 5 ARRETE Arrêté du 15 janvier 2013 fixant le taux des bourses de service public NOR: MENF1243504A Le ministre de l'éducation nationale et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances,...
Passage à l’heure d’hiver dimanche 28 octobre 2012 Publié le 01.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Le passage à l’heure d’hiver aura lieu le dimanche 28 octobre 2012. À 3 heures du matin, il faudra retirer...
JORF n°0206 du 5 septembre 2012 page 14345 texte n° 2 CIRCULAIRE Circulaire du 4 septembre 2012 relative à la prise en compte du handicap dans les projets de loi NOR: PRMX1233157C Paris, le 4 septembre 2012. Le Premier ministre à Mesdames et Messieurs...
La société d’Archéologie et d’Histoire de la Manche et Madame le maire du Hommet d’Arthenay ont l’honneur de vous inviter à la 2e journée consacrée à : l’histoire des seigneuries du Cotentin, « Le moulin et le four, c’est banal ! » qui se déroulera au...
JORF n°0022 du 26 janvier 2013 page 1630 texte n° 7 DECRET Décret n° 2013-78 du 24 janvier 2013 modifiant le décret n° 55-1202 du 9 septembre 1955 relatif aux pensions des élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur NOR: JUSA1242018D Publics...
JORF n°0227 du 29 septembre 2012 page texte n° 46 DECRET Décret du 28 septembre 2012 portant nomination du recteur de l'académie de Caen - M. SAIB (Ali) NOR: MENB1234191D Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de...
Cérémonie facultative de réception dans l’ordre des Palmes académiques NOR : MENB1209285N note de service n° 2012-057 du 3-4-2012 MEN - BDC Texte adressé aux personnels du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ; aux...
JORF n°0044 du 21 février 2014 page 3078 texte n° 13 DECRET Décret n° 2014-160 du 17 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Calvados NOR: INTA1326779D Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'intérieur, Vu le...
DECRET Décret n° 2013-683 du 24 juillet 2013 définissant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil école-collège NOR: MENE1318884D Publics concernés : personnels des écoles et des collèges publics de l'éducation nationale. Objet : définir...
JORF n°0081 du 6 avril 2013 page 5755 texte n° 35 ARRETE Arrêté du 5 avril 2013 portant nomination à l'observatoire de la laïcité NOR: PRMX1309114A Par arrêté du Premier ministre en date du 5 avril 2013 : 1° Sont membres de l'observatoire de la laïcité...
Ecole : la scolarisation des enfants de moins de 3 ans relancée le 17 01 2013 Dans une lettre aux personnels de l’Education nationale du 6 décembre 2012 présentant le projet de loi portant refondation de l’École, le ministre de l’Éducation nationale indiquait...
Voitures : le point sur les pneus avant l’hiver Publié le 29.10.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) La Sécurité routière indique ce qu’il faut savoir sur les pneumatiques avant de prendre la route. L’utilisation...
Pierre Dutot et Gérard Goupil vous informent que 90 trompettistes joueront pour fêter les 90 ans de leur cher professeur, monsieur André Bellis. En son honneur et à celui de la trompette, un exceptionnel concert est organisé le samedi 8 septembre à 20h30,à...
