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6 janvier 2009 2 06 /01 /janvier /2009 17:12


Vers la suppression des juges d'instruction ?
  • Nicolas Sarkozy pourrait en faire l'annonce dès mercredi lors de l'audience de rentrée solennelle de la Cour de cassation, croit savoir Le Monde.

  • L'ensemble des enquêtes judiciaires seraient alors confiées au parquet, sous le contrôle d'un magistrat du siège, appelé "juge De l'instruction".

Alexandra GUILLET - le 06/01/2009 - 11h18


Le juge d'instruction résistera-t-il au quinquennat de Nicolas Sarkozy ? Selon Lemonde.fr, le chef de l'Etat pourrait annoncer ce mercredi sa suppression, lors de la rentrée solennelle de la Cour de cassation. A la place, les enquêtes judiciaires seraient confiées au parquet, sous le contrôle d'un magistrat du siège, appelé "juge DE l'instruction". La question de la suppression du juge d'instruction revient de manière récurrente depuis des années. Elle avait notamment refait irruption avec force après l'affaire d'Outreau dont l'instruction avait conduit à la mise en détention provisoire pendant de longs mois de 18 personnes finalement acquittées. "En contrepartie de la suppression du juge d'instruction, la procédure pénale devrait donner une plus grande place aux droits de la défense, permettant à l'avocat d'avoir un accès au dossier au début de l'enquête", précise en outre Le Monde.
  
Le ministre chargé de la Relance, Patrick Devedjian, a approuvé mardi cette idée de réforme. "C'est une idée importante de réforme de la justice à laquelle je suis favorable", a-t-il déclaré sur i-Télé. "Le juge d'instruction deviendrait le juge de l'instruction, c'est-à-dire  qu'il aurait tout pouvoir pour contrôler le parquet. Cela continuerait à être un juge indépendant", a souligné le ministre, avocat de profession, précisant qu'il s'agissait "de transformer" mais "pas de supprimer" le juge d'instruction.
 
Côté socialiste, le porte-parole Benoît Hamon a dit mardi sur France Info accueillir avec "beaucoup de vigilance et d'inquiétude" le nouveau projet de Nicolas Sarkozy dans le domaine de la procédure pénale. "C'est une question lourde", a-t-il estimé, évoquant "la remise en cause du fait que le juge d'instruction est un juge du siège indépendant". Selon l'eurodéputé, "si on confie au parquet les enquêtes les plus sensibles, sachant que le parquet dépend du ministère de la justice donc du pouvoir, tout ça a des conséquences qui sont assez importantes". "J'observe que la stratégie de communication du président de la République  reste la même : il va revenir d'un voyage au Proche-Orient (...) qui, hélas, aura échoué, il échoue sur le front social et donc il ouvre un nouveau front sur cette question-là. C'est classique, c'est du Sarkozy dans le texte ou en tous cas dans la communication", a aussi jugé le porte-parole du PS.

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Published by Yves Marion - dans Questions de société
6 janvier 2009 2 06 /01 /janvier /2009 17:07
Le débat sur le travail le dimanche à nouveau reporté
AP | 06.01.2009 | 15:57

Le débat à l'Assemblée sur le travail le dimanche aura-t-il lieu? Le gouvernement a reporté mardi pour la troisième fois l'examen de la proposition de loi UMP sur l'extension des ouvertures dominicales des magasins, qui était prévu à la mi-janvier.

Aucune date n'a été donnée pour l'examen du texte, qui n'est officiellement pas retiré. Nicolas Sarkozy pourrait s'exprimer sur le sujet mercredi lors de ses voeux aux parlementaires.

Le feuilleton du dimanche tourne décidément au cauchemar pour le gouvernement et la majorité. Après un premier report l'été dernier en raison des divisions au sein de l'UMP, et un deuxième avant les fêtes de fin d'année en raison de la mobilisation insuffisante des députés de la majorité, on a appris mardi matin le troisième report du texte.

L'ordre du jour présenté par le gouvernement en conférence des présidents ne prévoit plus aucune date pour l'examen de la proposition de loi du député UMP Richard Mallié. L'examen du texte, interrompu le 17 décembre après deux heures d'une première discussion particulièrement houleuse, devait en principe reprendre le 15 janvier.

Le gouvernement a justifié ce nouveau report par le débat, annoncé comme explosif, sur la loi organique réformant la procédure parlementaire. Le PS, qui dénonce une remise en cause du droit d'amendement, a promis une bataille frontale contre ce texte.

Evoquant une absence "mécanique" liée aux deux semaines de débats désormais prévues sur la loi organique, le secrétaire d'Etat aux Relations avec le Parlement Roger Karoutchi a nié tout report sine die. "Le texte reviendra naturellement dès qu'on aura fini la loi organique. Il n'est absolument pas retiré", a-t-il assuré à l'Associated Press.

"Le gouvernement ne renonce à rien en ce qui concerne le travail du dimanche", a renchéri sur RTL le secrétaire d'Etat à la Consommation Luc Chatel, assurant que ce nouveau report n'était "pas lié" à la fronde des députés UMP.

"Il ne s'agit pas d'un ajournement sine die. Le Premier ministre l'a redit", a certifié le patron des députés UMP Jean-François Copé à l'issue de la réunion hebdomadaire de son groupe en présence de François Fillon. Il a affirmé que la majorité était "au clair sur le dispositif" après le compromis trouvé le 15 décembre entre Nicolas Sarkozy et les frondeurs de l'UMP. Le chef de l'Etat avait accepté d'édulcorer le texte, désormais axé sur la légalisation des situations existantes.

Reste que ce troisième report ressemble fort à un nouveau recul de la part du gouvernement sur un texte soutenu activement par Nicolas Sarkozy, au nom de la réhabilitation de la "valeur travail" défendue pendant la campagne présidentielle de 2007.

Le dossier dépend encore une fois de l'arbitrage du chef de l'Etat, qui recevra mercredi les parlementaires pour une cérémonie de voeux. "Je vais en parler avec le président de la République à son retour du Proche-Orient", a confié M. Copé. Lui-même a rappelé son soutien à une proposition de loi qui fait partie selon lui des "textes prioritaires" de cette rentrée de janvier.

Mais ce point de vue n'est pas partagé par l'ensemble des députés UMP, dont beaucoup plaidaient pour que la priorité soit donnée aux textes de réponse à la crise. "Il y a aujourd'hui une seule priorité, la relance, la situation économique et sociale. J'espère que ce sera là-dessus que portera la suite de l'ordre du jour", a commenté Hervé Mariton. "C'est une histoire de l'année dernière, pourquoi en parler cette année?", a demandé Lionnel Luca.

La gauche réclamait pour sa part un retrait pur et simple du texte. "Le bon sens serait que ce texte soit définitivement retiré", a jugé le président du groupe socialiste Jean-Marc Ayrault. François Bayrou (MoDem) a souhaité pour sa part que "le sine die dure le plus longtemps possible". AP

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6 janvier 2009 2 06 /01 /janvier /2009 13:48
L'incartade publicitaire tu commettras
La publicité, après 40 ans de pilonnement sur les petits écrans, déserte en partie le service public de l'audiovisuel. Mais sûrement pas l'horloge interne des Français, dont l'écosystème intérieur risque d'être bouleversé par cette béance de très haut décidée. Qu'arrivera-t-il donc alors? Démonstration en vidéos et sur les chapeaux de roues. En voiture Simone, c'est toi qui klaxonnes mais c'est moi qui conduis!
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Published by Yves Marion - dans Questions de société
2 janvier 2009 5 02 /01 /janvier /2009 16:26
Lire l'éditorial de Michel URVOY dans Ouest-France d'aujourd'hui 2 janvier 2009 à propos du "nouveau" discours du pouvoir. La conclusion est éclairante ou, pour reprendre le mot de Lampédusa dans le Guépard : "Il faut que tout change, pour que rien ne change !" Surtout rien... rien, pour que la classe dirigeante se maintienne au pouvoir y compris après 2012 !



Ouest-France du 2 janvier 2009
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1 janvier 2009 4 01 /01 /janvier /2009 12:24
Selon Rue 89 : des promesses sans contenu  pour une année de crise

"Vous pouvez compter sur moi"... Ces mots de Nicolas Sarkozy dans ses voeux télévisés suffiront-ils à rassurer les Français à l'aube d'une année qui s'annonce socialement et politiquement "rude", pour reprendre la description par le Président de l'année qui s'achève? Poser la question, c'est déjà y répondre... par la négative.

Nicolas Sarkozy, nous avait-on prévenu, allait se montrer "concret", pour répondre aux angoisses des Français, ces 64000 chômeurs de plus de novembre, aux centaines de milliers d'autres qui vont suivre dans les prochains mois, aux millions d'autres qui subissent directement ou indirectement l'impact de la crise. "On" nous assurait qu'il allait trouver les mots justes pour montrer qu'il y a bien un pilote dans l'avion.

Les exploits internationaux du Président

Hélas, il n'a été "concret" que lorsqu'il s'est agi de vanter les mérites de son action internationale, liée à la crise ou pas, comme cette tournée au Proche-Orient où il se rend lundi prochain en sauveur improbable.

Abusant comme à son habitude de la première personne, on sait donc qu'il a sauvé le système financier mondial, nos économies dans les banques, la paix en Géorgie, l'avenir du climat et celui de la Méditerranée (hmmm, enfin presque si l'on en juge par la situation à Gaza...).

Mais sur le plan national, il n'y avait pas grand chose à mettre sur la table, sinon des voeux pieux, une ambition réformatrice qui patine ("le temps de la concertation" a été invoqué pour la réforme Darcos dans les lycées...), et des mots-clé à répétition lâchés comme des incantations : "justice", "solidarité", "travail", "mérite", "pragmatisme", "réactivité". Pas de quoi désamorcer les craintes, mais aussi les colères sociales, alors que le mois de janvier s'annonce déjà "chaud".

La seule mesure concrète dont il a pu se revendiquer, c'est ce RSA porté par Martin Hirsch et qui fut si douloureux à financer quand les milliards volent depuis septembre. Un système de solidarité bienvenu au moment où la précarité et la pauvreté vont hélas refaire de nouveaux pas en avant. Indispensable, mais insuffisant.

Le chômage plus haut qu'à l'arrivée de Sarkozy

Nicolas Sarkozy n'a assurément pas de chance. Il avait promis le plein emploi pendant son quinquennat, porté par l'évolution démographique et une croissance certes molle mais suffisante. Voilà désormais le taux de chômage repassé au-dessus du niveau auquel il l'avait trouvé à son arrivée au pouvoir en mai 2007.

Certes, la crise est mondiale, et la quasi totalité des pays du monde voient remonter leur taux de chômage. Mais on ne peut pas ne pas regretter le temps perdu par la France, les cadeaux fiscaux faits aux plus aisés qui n'ont servi à rien, et un Président aux abonnés absents pendant si longtemps, obsédé par sa réforme de l'audiovisuel ou ses quotas d'expulsion de clandestins tandis que le feu prenait autour de lui.

A l'heure du réveil, il s'avère douloureux. Nicolas Sarkozy a pris un air martial, debout dans la bibliothèque de l'Elysée, derrière un studieux pupitre, pour adopter un air grave de circonstance.

L'année dernière, le Président avait sorti de son chapeau d'illusionniste
une "politique de civilisation" piquée à Edgar Morin. Le concept était, on s'en est vite rendu compte, vide de sens dans le verbe présidentiel. Quel dommage. On aurait aimé, ce 31 décembre, que le chef de l'Etat soit réellement porteur d'une telle philosophie, mais à condition d'y mettre un contenu concret, adapté au "nouveau monde" dont il nous annonce à juste titre l'avènement.

La France avance vers ce nouveau monde aux contours incertains, mais elle peut légitimement se demander si elle a le bon pilote en ces temps de tempête.

PS. Le refrain de Dalida en italien "Parole, parole" (des mots, des mots...) a retenti de mon téléviseur branché sur France2 après l'intervention de Sarkozy, mais il s'agissait alors des voeux des leaders politiques... d'opposition. Pour le chef de l'Etat, on était le doigt sur la couture du pantalon. Quelle maladresse à la veille du démarrage de la réforme de l'audiovisuel qui verra le chef de l'Etat nommer directement le président de France Télévisions.

 

 

"Vous pouvez compter sur moi" ressemble à s'y méprendre au Kum Matata d'un "Rois Lion" sans territoire ! Oui, la question est légitime : dispose t-on du bon pilote ? Cependant, cette question s'adresse autant à l'opposition. A quand un corps de doctribe suffisamment construit pour être audible ?

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Published by Yves Marion - dans Questions de société
31 décembre 2008 3 31 /12 /décembre /2008 18:21

Application des lois : le bilan 2007-2008

le 31 12 2008

Publié chaque année en novembre, le bilan du contrôle de l’application des lois présenté dans un rapport du Sénat est arrêté au 30 septembre, dernier jour de l’année parlementaire.

Le bilan de l’application des lois promulguées au 30 septembre 2008 sur l’année parlementaire 2007-2008 fait apparaître des résultats "en demi-teinte". Sur la période considérée, le ParlementParlementOrgane collégial qui exerce le pouvoir législatif (adoption des lois et contrôle du pouvoir exécutif). En France, le Parlement est composé de deux chambres : l’Assemblée nationale et le Sénat. a adopté 37 lois prescrivant des mesures réglementaires d’application le Parlement a voté 56 lois (hors traités et accords internationaux), dont 19 lois d’application directe et 37 lois prescrivant des mesures réglementaires publiées pour seulement un quart d’entre elles. En excluant de son analyse la loi du 4 août 2008 sur la modernisation de l’économie (qui prescrit à elle seule 105 décrets et arrêtés), le Sénat note que le taux moyen d’application des lois votées en 2007-2008 est de 32,4%. A l’actif du pouvoir réglementaire, le Sénat retient notamment la définition d’un protocole "rigoureux et précis" pour veiller à l’application des lois et un progrès pour publier les décrets d’application dans les 6 mois. Au passif, il constate une "moindre célérité" dans la publication des décrets et des arrêtés et un recul dans l’application des dispositions votées sur les amendements émanant du Sénat. Enfin, dans l’analyse des lois votées depuis 1981, le Sénat rappelle que la loi du 24 janvier 1984 relative à l’activité et au contrôle des établissements de crédit et celle du 26 janvier 1984 sur l’enseignement supérieur sont toujours en attente de textes d’application.

Depuis 2005, vous pouvez consulter, sur le site Internet du Sénat, l’état d’application de chaque loi dans le dossier législatif qui la concerne, avec l’indication de la dernière mise à jour.

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Published by Yves Marion - dans Questions de société
30 décembre 2008 2 30 /12 /décembre /2008 23:27

Par Carine Fouteau

La ministre de la santé, Roselyne Bachelot, vient d'entamer une «concertation» avec les organisations syndicales sur la réforme de l'hospitalisation psychiatrique sans consentement. Elle devrait se poursuivre en janvier et aboutir à une loi, voulue par Nicolas Sarkozy. À la suite du meurtre d'un étudiant à Grenoble tué par un patient schizophrène, le chef de l'État a prononcé un discours à tonalité sécuritaire qui a provoqué une levée de boucliers. Pétitions et communiqués circulent dans la profession pour dénoncer l'assimilation entre folie et délinquance.

 

Médiapart.

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30 décembre 2008 2 30 /12 /décembre /2008 23:24


Par Philippe Riès

Alors que s'achève la présidence française de l'Europe, l'heure est au bilan: celui qui sera affiché reprendra les initiatives prises en Géorgie, la riposte à la crise financière mondiale ou encore l'adoption par les 27 du «paquet énergie climat». Mais il y a un bilan caché: le bouleversement de l'architecture institutionnelle du projet européen. Ce projet repose sur un équilibre institutionnel qui a certes évolué avec le temps mais en préservant toujours cette "méthode communautaire" qui en a fait la singularité et l'efficacité. Avec la complicité du président de la Commission européenne, le portugais José Manuel Barroso, Nicolas Sarkozy a profité d'être à la tête de l'UE pour rompre un équilibre déja fragile. Pour des résultats politiques plus que moyens. Autre bilan de cet étalage de la "méthode Sarkozy".

 

 

Médiapart

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30 décembre 2008 2 30 /12 /décembre /2008 23:21
64.000 chômeurs de plus en novembre

30 déc 2008

Par Mathieu Magnaudeix


 Le nombre de chômeurs a explosé en novembre: 64.000 demandeurs d'emplois sont venus grossir les rangs de l'ANPE. Il s'agit d'une hausse historique. «Chiffres catastrophiques» selon le ministre de la relance, Patrick Devedjan. «Augmentation sensible», ont euphémisé les ministres de l'économie et de l'emploi, Christine Lagarde et Laurent Wauquiez. En réalité, ces chiffres dramatiques étaient attendus. Depuis septembre, des milliers d'intérimaires et de CDD de très courte durée voient leurs contrats s'arrêter. Dès janvier, les licenciés économiques devraient encore venir grossir les rangs. Eric Heyer, économiste à l'OFCE, commente pour nous ces chiffres. Il s'attend à des mois «difficiles» et plaide déjà pour un second plan de relance, cette fois orienté sur la consommation des ménages les plus pauvres.


Ce chiffre spectaculaire n'est pas vraiment une surprise pour Médiapart. Depuis l'été, la situation de l'emploi se dégrade à une vitesse inédite dans l'Hexagone. En août, 41.000 chômeurs supplémentairesrépit en septembre (+8.000), ils étaient à nouveau 46.900 à venir grossir les rangs des demandeurs d'emploi en octobre. Et donc, en novembre, 64.000, un chiffre mensuel inédit depuis 1991, année à laquelle remontent les statistiques du ministère de l'emploi. Jusqu'ici c'est le mois de mars 1993 qui détenait ce triste record, avec 53.000 demandeurs d'emplois de plus. La France était alors plongée dans une grave crise sociale. Comme aujourd'hui. S'il en fallait une preuve supplémentaire, ces chiffres déplorables montrent bien l'ampleur de la récession.

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28 décembre 2008 7 28 /12 /décembre /2008 09:54
Samuel Philip Huntington, né en 1927 à New-York.

Il est essentiellement connu en France par son ouvrage "The Clash of civilizations", publié en 1993. Inspiré des thèses de l'historien français, Fernand Braudel, "Grammaire des civilisations" paru en 1987,  " Le choc des civilisations", publié en France en 1997, aux éditions Odile Jacob apporte une vision parfois fortement controversée des relations internationales présentes.

Sa thèse se résume de manière simple. Il nous dit qu'il faut désortmais penser les conflits non plus en termes idéologiques ou économiques mais en termes culturels. " Les grandes divisions au sein de l'humanité et la source principale de conflit sont culturelles." "Le choc des civilisations dominera la politique à l'échelle planétaire. Les lignes de fracture entre les civilisations seront les lignes de front de bataille du futur."

Huntington définit les civilisations essentiellment par rapport à leur religion de référence, le christianismes, l'islamm, le boudhisme...

Effectivement cette thèse entraîne de facto une remise en cause des grandes affirmations idéologiques du moment, notamment celles fondées sur l'économie ou l'environnement, les reléguant, à ses yeux, au second plan. Il faut cepandant reconnaître que les événements ont plutôt tendance à conforter sa vision politique et géopolitique.

La grande question demeure : le monde évoluera-t-il vars le choc ou le dialogue des civilisations ? (René Lenoir, éditions Yves Michel, 2004).


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