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  • : Histoire de l'école primaire, littérature pour la jeunesse, Paul-Jacques BONZON, Amis de l'ancienne baronnie de Néhou, anciens du collège de Périers (50), recherches généalogiques et historiques, Société des Antiquaires de Normandie, Société d'archéologie et d'histoire de la Manche....
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23 décembre 2006 6 23 /12 /décembre /2006 11:29

Bonnes Fêtes de Noël.

 

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23 novembre 2006 4 23 /11 /novembre /2006 22:18

Réforme de la loi relative aux archives. Réduction et simplification des délais de communicabilité des documents.

Le projet de loi reprend les propositions du rapport Braibant en libre accès sur le site de la Documentation Française :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/964093000/ides.shtml

Quant aun projet de loi relatif aux archives soumis aux sénateurs, il peut être lu dans son intégralité sur le site du Sénat :

http://www.senat.fr/leg/pjl05-471.html

 

 

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